Clause de non-responsabilité

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Toutes les offres sont sans engagement et non contraignantes. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer des parties des pages ou l’ensemble de l’offre sans préavis, ou d’en suspendre temporairement ou définitivement la publication.

2. Références et liens
En cas de références directes ou indirectes à des sites web tiers («hyperliens ») qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’auteur, une responsabilité ne pourrait être engagée que dans le cas où l’auteur aurait connaissance des contenus et où il lui serait techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation de ces contenus en cas de caractère illicite.
L’auteur déclare expressément par la présente qu’au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n’était identifiable sur les pages liées. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées. C’est pourquoi il se distancie expressément de tous les contenus de toutes les pages liées qui auraient été modifiées après la création du lien. Cette déclaration s'applique à tous les liens et renvois figurant au sein de son propre site Internet, ainsi qu'aux contributions de tiers dans les livres d'or, forums de discussion et listes de diffusion mis en place par l'auteur. Seul le fournisseur du site vers lequel renvoie le lien est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets, et en particulier des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations ainsi présentées ; ce n’est pas le cas de celui qui se contente de renvoyer vers la publication correspondante par le biais de liens.

3. Droit d’auteur et droit
des marques L’auteur s’efforce, dans toutes ses publications, de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou de recourir à des graphiques, fichiers audio, séquences vidéo et textes libres de droits.
Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l’offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété de leurs titulaires respectifs. La simple mention d’une marque ne permet pas de conclure que celle-ci n’est pas protégée par les droits de tiers !
Le droit d’auteur sur les objets publiés et créés par l’auteur lui-même reste la propriété exclusive de l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation expresse de l’auteur.

4. Validité juridique de la présente clause
de non-responsabilité La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l’offre Internet à partir de laquelle le renvoi vers cette page a été effectué. Si certaines parties ou formulations de ce texte ne correspondaient pas, ne correspondaient plus ou ne correspondaient pas entièrement à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n’en seraient pas affectées quant à leur contenu et leur validité.